File contains:
DCS 1/88- Décision n. 1/88 du conseil Supérieur du 9 juin 1988 portant modification des dispositions réglementaires financières (Report non automatique de crédits non engagés)
DCS 2/88- Décision n. 2/88 du conseil Supérieur du 10 juin 1988 portant modification de la composition du Conseil de Recherche
DCS 3/88- Décision n. 3/88 du conseil Supérieur du 10 juin 1988 relative au renouvellements des contrats des enseignants titulaires d’un contrat à temps plein ne relevant pas de la partie IV du Régime du Personnel enseignant
DCS 4/88- Décision n. 4/88 du conseil Supérieur du 10 juin 1988 portant modification des dispositions de l’article 16 du Régime du Personnel enseignant (RPE)
DCS 5/88- Décision n. 5/88 du conseil Supérieur du 10 juin 1988 relative à la dénomination et au classement des membres du corps enseignant ne relevant pas de la partie IV du régime du personnel enseignant
DCS 6/88- Décision n. 6/88 du conseil Supérieur du 10 juin 1988 portant modification des dispositions de l’article 28 du Régime du Personnel enseignant (RPE)
DCS 7/88- Décision n. 7/88 du conseil Supérieur du 1 décembre 1988 portant décharge à donner au Président de l’Institut de l’exécution du budget de l’exercice 1987
DCS 8/88- Décision n. 8/88 du conseil Supérieur du 1 décembre 1988 autorisant des virements de crédits de chapitre à chapitre
DCS 9/88- Décision n. 9/88 du conseil Supérieur du 1 décembre 1988 relative au déroulement de carrière des agents de l’Institut universitaire européen dans chacune catégorie et dans le cadre linguistique
DCS 10/88- Décision n. 10/88 du conseil Supérieur du 2 décembre 1988 portant arrêt du budget supplémentaire et rectificatif de l’Institut universitaire européen pour l’exercice 1988 et dérogation temporaire aux dispositions réglementaires financières
DCS 11/88- Décision n. 11/88 du conseil Supérieur du 2 décembre 1988 concernant l’arrêt définitif du budget de l’Institut universitaire européen de l’exercice 1989
DCS 12/88- Décision n. 12/88 du conseil Supérieur du 2 décembre 1988 portant modification de la composition du Conseil de Recherche
DCS 13/88- Décision n. 13/88 du conseil Supérieur du 2 décembre 1988 complétant sa Décision n. 3/88 relative au renouvellement des contrats des enseignants titulaires d’un contrat à temps plein ne relevant pas de la partie IV du Régime du Personnel enseignant

07.5.07.76

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