SEC(1992)1000 - Projet de 26ème RAPPORT GENERAL SUR L'ACTIVITE DES COMMUNAUTES EUROPENNES (1992) Mise à jour au 31.12.1992, version destinée à la procédure écrite

Document date: [1992]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1992)1000
Original Reference Code
SEC(1992)1000
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1992/0055
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/01/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1/93 CORRIGENDUM / PROROGATION Objet : 26ème rapport général (FRA)

Volume 1992/0056
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/11/1992
NOTE A L'ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS LES CHEFS DE CABINET, DIRECTEURS GENERAUX ET CHEFS DE SERVICES Objet : examen du projet du 26ème Rapport général (ENG)

Volume 1992/0057
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/01/1993
Projet de 26ème RAPPORT GENERAL SUR L'ACTIVITE DES COMMUNAUTES EUROPENNES (1992) Mise à jour au 31.12.1992, version destinée à la procédure écrite. (FRA)
Projet de 26ème RAPPORT GENERAL SUR L'ACTIVITE DES COMMUNAUTES EUROPENNES (1992) Mise à jour au 31.12.1992, version destinée à la procédure écrite. (ENG)
Projet de 26ème RAPPORT GENERAL SUR L'ACTIVITE DES COMMUNAUTES EUROPENNES (1992) Mise à jour au 31.12.1992, version destinée à la procédure écrite. (DEU)

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