Circulaires d'information du secrétariat du Conseil à l'intention des membres du Conseil en ce qui concerne les travaux de l'Assemblée commune
Circulaires d'information du secrétariat du Conseil à l'intention des membres du Conseil en ce qui concerne les travaux de l'Assemblée commune
Documents from 04 November 1953 to 20 November 1954
Identity Statement
Microfiche, Paper
Carr, Mary
Content and Structure
Circulaire couvrant la période précédant la session ordinaire de mai 1954; Circulaire en vue des réunions d'octobre à novembre 1954; Circulaire en vue des sessions ordinaires et extraordinaires d'octobre 1954 à février 1955
Texte d; Circulaire pour la période de décembre 1953 à janvier 1954
Texte d; Circulaire pour la période de décembre 1954 traitant principalement des questions budgétaires et d'investissement avec une déclaration de la Haute Autorité à la commission des investissements de l'Assemblée commune; Circulaire pour la période de mai à juillet 1954
Texte d
La circulaire est suivie d'une note d'information pour la même période; Circulaire pour la période de novembre à décembre 1953
Texte d; Circulaire pour la préparation de la session extraordinaire d'octobre 1954; Correspondance diverse relative notamment à la diffusion des circulaires; Nouvelle circulaire en vue des travaux relatifs à la session extraordinaire de novembre 1954
Texte d
228_1953_INIT; 396_1953_INIT; 441_1953_INIT; 448_1954_INIT; 462_1954_INIT; 630_1954_INIT; 708_1954_INIT; 785_1954_INIT; 868_1954_INIT; 903_1954_INIT; 962_1954_INIT
Conditions of Access and Use
French, German
Textual
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly