Organisation du Comité consultatif et de ses travaux. 1952/1954 (CM1-1578)

Organisation du Comité consultatif et de ses travaux. 1952/1954

Organisation du Comité consultatif et de ses travaux. 1952/1954

Documents from 10 March 1953 to 25 October 1954

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Identity Statement

Created By

Communauté européenne du charbon et de l'acier. Conseil spécial de ministres

HAEU Reference Code

CM1-1578

Original Reference Code

CM1 CECA_1954_00136_001

Physical Medium

Microfiche, Paper

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Calendrier des travaux du Comité de mai à juin 1953; circulaires du secrétariat du Conseil concernant les travaux du Comité, septembre et novembre 1953; Composition du secrétariat du Comité et siège des bureaux

Texte d; Copie des décisions du Conseil de 1952 à 1954 concernant :

- les indemnités des membres du Comité

- la nomination des membres du Comité

- la désignation des organisations représentatives et la répétition des sièges au Comité

- les indemnités des personnes appelées à participer aux travaux du Comité sur la base d'un statut particulier; désignation de ces personnes

- la prise d'effet des nominations des membres du Comité; Correspondance concernant notamment le renouvellement du Comité; Texte d de la circulaire concernant les travaux de septembre 1953

Keywords

169_1953_INIT; 233_1953_INIT; 279_1953_INIT; 908_1954_INIT