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Relations de la Communauté avec le Portugal
Documents from 04 July 1977 to 31 December 1980
Identity
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Relations
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CES-6981
Original Reference Code
CES/1976 – 20.20 – 12
Physical Medium
Microfiche, Paper
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Visite au Portugal d'un groupe du CES; compte rendu des discussions de la délégation du CES au Portugal les
8/9 juin 1978; annexe; procès-verbal de la 44ème réunion de la section (CES 920/78); projet de déclaration de la
Communauté européenne (COM(78) 489 final); participation du Président du CES au 1er congrès des activités
économiques; visite du Président du Conseil au Portugal du 27-29 septembre 1979; documents du PE.
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Dutch, English, French, German, Italian
Type of Archival Materials
Textual
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Relations Area
Related Entries
CEUE_SEGE-COM(1978)0489
(1978)
COM(1978)489 - projet de déclaration de la délégation de la Communauté lors de la première session de la Conférence au niveau des Suppléants (Bruxelles, le 1er décembre 1978) sur la procédure et l'org
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Volume 1978/0181
Date indicative : 28/11/1978
projet de déclaration de la délégation de la Communauté lors de la première session de la Conférence au niveau des Suppléants (Bruxelles, le 1er décembre 1978) sur la procédure et l'organisation des négociations d'adhésion du Portugal (Présenté par la Commission au Conseil) (FRA)
draft statement by the Community Delegation at the first meeting of the Conference at deputy level (Brussels, 1 December 1978) on the procedure for and organisation of the a
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08 Niveau d'émission sonore admissible des grues à tour, des groupes électrogènes de soudage et de puissance
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18 Impôts autres que les taxes sur le chiffre d'affaires frappant la consommation des tabacs manufacturés
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26 Normes de protection sanitaire pour l'anhydride sulfureux et particules en suspension dans l'atmosphère urbaine
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28 Harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route
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31 armonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route
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33 Etiquetage et la présentation des denrées alimentaires destinées au consommateur final et publicité
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36 Assistance mutuelle des autorités compétentes des Etats membres dans le domaine des impôts directs
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46 La politique de la Communauté concernant les relations entre les pays industrialisés et les pays en voie de développement
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48 Convention pour la protection de la Mer Méditerranée contre la pollution par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs
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