SP(1981)3790 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1671/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 815/81 posée par M. HAHN sur les critères appliqués par l'office européen de la jeunesse pour l'attribution de crédits à des organismes sociaux de la jeunesse projet établi par M. THORN
SP(1981)3790 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1671/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 815/81 posée par M. HAHN sur les critères appliqués par l'office européen de la jeunesse pour l'attribution de crédits à des organismes sociaux de la jeunesse projet établi par M. THORN
Document date: [1981]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1981)3790
Original Reference Code
SP(1981)3790
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1981/0041
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/10/1981
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1671/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 815/81 posée par M. HAHN sur les critères appliqués par l'office européen de la jeunesse pour l'attribution de crédits à des organismes sociaux de la jeunesse projet établi par M. THORN (FRA)
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