SI(1990)651 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1443ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, le 13 septembre 1990. - Conventions internationales relatives à l'environnement . protection des eaux de l'Elbe . évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontalier
SI(1990)651 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1443ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, le 13 septembre 1990. - Conventions internationales relatives à l'environnement . protection des eaux de l'Elbe . évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontalier
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1990)651
Original Reference Code
SI(1990)651
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Brouet, Agnes
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Volume 1990/0004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/09/1990
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1443ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, le 13 septembre 1990. - Conventions internationales relatives à l'environnement . protection des eaux de l'Elbe . évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontalier (FRA)
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