SI(1989)721 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1402ème réunion du comité des Représentants Permanents : 05.10.1989 - Préparation de la session du Conseil (Recherche) du 17.10.89 - Etablissement d'une position commune concernant un programme de R & D dans le domaine de l'agriculture et des ressources agricoles (1989-1993). COM(89) 459 Final Base juridique art. 130 Q & 2
SI(1989)721 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1402ème réunion du comité des Représentants Permanents : 05.10.1989 - Préparation de la session du Conseil (Recherche) du 17.10.89 - Etablissement d'une position commune concernant un programme de R & D dans le domaine de l'agriculture et des ressources agricoles (1989-1993). COM(89) 459 Final Base juridique art. 130 Q & 2
Document date: [1989]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1989)0721
Original Reference Code
SI(1989)721
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1989/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/10/1989
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1402ème réunion du comité des Représentants Permanents : 05.10.1989 - Préparation de la session du Conseil (Recherche) du 17.10.89 - Etablissement d'une position commune concernant un programme de R & D dans le domaine de l'agriculture et des ressources agricoles (1989-1993). COM(89) 459 Final Base juridique art. 130 Q & 2 (FRA)
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