Règlement (CEE) n° 1371/90 du Conseil du 21.05.1990 modifiant le règlement (C... (CM2/1990-00154/001)

Règlement (CEE) n° 1371/90 du Conseil du 21.05.1990 modifiant le règlement (CEE) n° 4054/89 répartissant pour l'année 1990 les quotas de captures de la Communauté dans les eaux du Groenland et le règlement (CEE) n° 4052/89 fixant pour l'année 1990, certaines mesures de conservation et de gestion des ressources de pêche applicables aux navires immatriculés aux îles Féroé

Règlement (CEE) n° 1371/90 du Conseil du 21.05.1990 modifiant le règlement (CEE) n° 4054/89 répartissant pour l'année 1990 les quotas de captures de la Communauté dans les eaux du Groenland et le règlement (CEE) n° 4052/89 fixant pour l'année 1990, certaines mesures de conservation et de gestion des ressources de pêche applicables aux navires immatriculés aux îles Féroé

Documents from 27 April 1990 to 22 May 1990

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CM2/1990-00154/001

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CM2 CEE, CEEA_1990_00154_001

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Carr, Mary

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6119_1990_INIT; 6120_1990_INIT; 6319_1990_INIT; ST_6518_1990_EXT

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French

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Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 26/04/1990 Proposition de REGLEMENT (CEE) du Conseil modifiant le règlement n° 4054/89 répartissant, pour l'année 1990, les quotas de captures de la Communauté dans les eaux du Groenland et le règlement n° 4052/89 fixant, pour l'année 1990, certaines mesures de conservation et de gestion des ressources de pêche applicables aux navires immatriculés aux îles Férée (p ...