Décision 88/351/CEE du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil du 21.06.1988 adoptant un plan d'action 1988/1989 relatif à une campagne d'information et de sensibilisation dans le cadre du programme "L'Europe contre le cancer"
Décision 88/351/CEE du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil du 21.06.1988 adoptant un plan d'action 1988/1989 relatif à une campagne d'information et de sensibilisation dans le cadre du programme "L'Europe contre le cancer"
Documents from 17 December 1986 to 04 July 1988
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HAEU Reference Code
CM2/1988-00673/001
Original Reference Code
CM2 CEE, CEEA_1988_00673_001
Reference Archivists
Carr, Mary
Content and Structure
Abstract
Copie certifiée conforme; Lettres de transmission; Procédure écrite concernant la consultation du PE et du CES; Proposition de la Commission; Proposition modifiée de la Commission; Publication au JO; Suite des travaux du Conseil; Travaux du Conseil
Keywords
ST_11643_1986_COR2; ST_11643_1986_COR3; ST_11643_1986_INIT; ST_15446_1986_INIT; ST_4167_1986_INIT; ST_4449_1987_ADD1; ST_4449_1987_INIT; ST_4539_1988_INIT; ST_4660_1987_EXT; ST_4717_1986_INIT; ST_5147_1987_ADD1; ST_5147_1987_INIT; ST_5545_1988_INIT; ST_5744_1988_INIT; ST_5899_1987_INIT; ST_6002_1988_INIT; ST_6136_1988_INIT; ST_6163_1987_INIT; ST_6255_1987_EXT; ST_6503_1987_EXT; ST_6705_1987_INIT; ST_6770_1987_EXT; ST_7578_1987_INIT; ST_8485_1987_INIT
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