Directive 89/458/CEE du Conseil du 18.07.1989 modifiant en ce qui concerne le... (CM2/1989-00595/001)

Directive 89/458/CEE du Conseil du 18.07.1989 modifiant en ce qui concerne les normes européennes d'émission pour les automobiles de cylindrée inférieure à 1,4 litre, la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur

Directive 89/458/CEE du Conseil du 18.07.1989 modifiant en ce qui concerne les normes européennes d'émission pour les automobiles de cylindrée inférieure à 1,4 litre, la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur

Documents from 15 February 1988 to 19 September 1989

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HAEU Reference Code

CM2/1989-00595/001

Original Reference Code

CM2 CEE, CEEA_1989_00595_001

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Copie certifiée conforme; Lettres de transmission; Procédure écrite; Proposition de la Commission; Proposition modifiée de la Commission; Proposition réexaminée de la Commission; Publication au JO; Rectificatif; Suite des travaux du Conseil; Travaux du Conseil

Keywords

ST_10070_1988_ADD1; ST_10070_1988_INIT; ST_10096_1988_INIT; ST_10417_1988_INIT; ST_10463_1988_EXT; ST_4418_1989_INIT; ST_4637_1988_INIT; ST_4885_1988_INIT; ST_4898_1988_EXT; ST_5031_1988_EXT; ST_5050_1988_EXT; ST_5105_1988_INIT; ST_5802_1988_INIT; ST_6529_1989_INIT; ST_6574_1988_INIT; ST_6723_1989_INIT; ST_6864_1988_INIT; ST_6890_1989_INIT; ST_7087_1989_EXT; ST_7345_1989_COR1; ST_7345_1989_INIT; ST_7470_1989_INIT; ST_7478_1989_INIT; ST_9580_1988_EXT; ST_9661_1988_INIT

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French

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Historical Archives of the European Union

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Abstract: Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 10/02/1988 PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL modifiant la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs équipant les véhicules à moteur (Norme européenne d'émission pour les automobiles de cylindrée inférieure à 1,4 l) (présentée pa ...

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1987)0706

Original Reference Code: COM(1987)706

Description Level: Dossier

Dates: 1987 to 1987

COM(1988)675 Modification à la proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL portant modification à la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs équipant les véhicules à moteur (norme européenne d'émission pour les automobiles de cylindrée inférieure à 1,4 l) (présentée par la Commission conformément à l'article 149, paragraphe 3, du Traité CEE)

Abstract: Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 16/11/1988 Modification à la proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL portant modification à la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs équipant les véhicules à moteur (norme européenne d'émission pour les automobiles de cylindrée in ...

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1988)0675

Original Reference Code: COM(1988)675

Description Level: Dossier

Dates: 1988 to 1988

SEC(1988)2043 - COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT Position commune du Conseil sur la proposition de modification de la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs à allumage commandé équipant les véhicules à moteur (normes européennes d'émission pour voitures de moins 1,4 l) (référence : COM(87) 706 final)

Abstract: Volume 1988/0080 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 11/01/1989 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT Position commune du Conseil sur la proposition de modification de la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs à allumage commandé équipant les véhicules à mote ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1988)2043

Original Reference Code: SEC(1988)2043

Description Level: Dossier

Dates: 1988 to 1988

COM(1989)257 Proposition réexaminée de DIRECTIVE DU CONSEIL modifiant la Directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (Normes européennes d'émission pour les automobiles de cylindrée inférieure à 1,4 litre) (présentée par la Commission conformément à l'article 149 paragraphe 2 alinéa d) du traité CEE)

Abstract: Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 11/05/1989 Proposition réexaminée de DIRECTIVE DU CONSEIL modifiant la Directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (Normes européennes d'émission pour les automobiles de cylindrée inférieure à 1,4 litre) (présentée par la Com ...

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1989)0257

Original Reference Code: COM(1989)257

Description Level: Dossier

Dates: 1989 to 1989