SEC(1976)906 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 405/76 Objet : Infractions/Italie (A.185 c), d) et e)) : Redevances pour contrôle de qualité à l'exportation - Proposition de classement France (A. 186 c) et d)) : Redevances pour contrôle phytosanitaire à l'importation et à l'exportation - Proposition de classement partiel et de délai supplémentaire. Proposition de MM. GUNDELACH et LARDINOIS
SEC(1976)906 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 405/76 Objet : Infractions/Italie (A.185 c), d) et e)) : Redevances pour contrôle de qualité à l'exportation - Proposition de classement France (A. 186 c) et d)) : Redevances pour contrôle phytosanitaire à l'importation et à l'exportation - Proposition de classement partiel et de délai supplémentaire. Proposition de MM. GUNDELACH et LARDINOIS
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0026
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/02/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 405/76 Objet : Infractions/Italie (A.185 c), d) et e)) : Redevances pour contrôle de qualité à l'exportation - Proposition de classement France (A. 186 c) et d)) : Redevances pour contrôle phytosanitaire à l'importation et à l'exportation - Proposition de classement partiel et de délai supplémentaire. Proposition de MM. GUNDELACH et LARDINOIS (FRA)
Volume 1976/9006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/02/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 405/76 Objet : Infractions/Italie (A.185 c), d) et e)) : Redevances pour contrôle de qualité à l'exportation - Proposition de classement France (A.186 c) et d)) : Redevances pour contrôle phytosanitair à l'importation et à l'exportation - Proposition de classement partiel et de délai supplémentaire. Proposition de M. GUNDELACH et LARDINOIS (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 405 / 76 Objet : Infraction/Italie (A.185 c), d) et e)) : Redevances pour contrôle de qualité à l'exportation - Proposition de classement France (A.186 c) et d)) : Redevances pour contrôle phytosanitair à l'importation et à l'exportation - Proposition de classement partiel et de délai supplémentaire. Proposition de MM. GUNDELACH et LARDINOIS (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 405 / 76 Objet : Infractions/Italie (A.185 c), d) et e)) : Redevances pour contrôle de qualité à l'exportation - Proposition de classement France (A.186 c) et d)) : Redevances pour contrôle phytosanitair à l'importation et à l'exportation - Proposition de classement partiel et de délai supplémentaire.Proposition de MM. GUNDELACH et LARDINOIS (DEU)
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