SEC(1991)278 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Directeurs Généraux et Chefs de Service Objet : Répertoire de l'activité des services en vue de la réalisation du Programme de travail de la Commission pour 1991 . tome II : autres actions

Document date: [1991]
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Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)0278
Original Reference Code
SEC(1991)278
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1991/0009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/02/1991
Note à l'attention de Mmes et MM. les Directeurs Généraux et Chefs de Service Objet : Répertoire de l'activité des services en vue de la réalisation du Programme de travail de la Commission pour 1991 . tome II : autres actions (FRA)

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