SEC(1990)1438 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/950/90 Objet : Patronage de la Commission et subvention - Tour de la Communauté européenne Proposition de M. le Président, en accord avec M. DONDELINGER
SEC(1990)1438 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/950/90 Objet : Patronage de la Commission et subvention - Tour de la Communauté européenne Proposition de M. le Président, en accord avec M. DONDELINGER
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)1438
Original Reference Code
SEC(1990)1438
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Bonini, Gherardo
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Abstract
Volume 1990/0048
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/07/1990
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/950/90 Objet : Patronage de la Commission et subvention - Tour de la Communauté européenne Proposition de M. le Président, en accord avec M. DONDELINGER (FRA)
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