SEC(1986)834 - OJ 828, point 8 b) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Procédures écrites suspendues a) MCM dans le secteur de la viande de porc, des oeufs et de la volaille (COM(86) 294) b) Allemagne : liste des zones agricoles défavorisées (COM(86) 282) c) TVA - aides spéciales à certaines agriculteurs (COM(86) 260) - Compte rendu des résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 20 mai 1986
SEC(1986)834 - OJ 828, point 8 b) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Procédures écrites suspendues a) MCM dans le secteur de la viande de porc, des oeufs et de la volaille (COM(86) 294) b) Allemagne : liste des zones agricoles défavorisées (COM(86) 282) c) TVA - aides spéciales à certaines agriculteurs (COM(86) 260) - Compte rendu des résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 20 mai 1986
Document date: [1986]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1986)834
Original Reference Code
SEC(1986)834
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1986/0039
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/05/1986
OJ 828, point 8 b) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Procédures écrites suspendues a) MCM dans le secteur de la viande de porc, des oeufs et de la volaille (COM(86) 294) b) Allemagne : liste des zones agricoles défavorisées (COM(86) 282) c) TVA - aides spéciales à certaines agriculteurs (COM(86) 260) - Compte rendu des résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 20 mai 1986. (FRA)
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