SEC(1986)601 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/438/86 Objet : Suivi des engagements pris par la Commission en 1985 dans le cadre de la résolution du Parlement Européen pour la décharge 1983, du rapport de la Cour des comptes pour l'exercice 1984 et de différents rapports spéciaux de la Cour des comptes Proposition de M. CHRISTOPHERSEN

Document date: [1986]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1986)0601
Original Reference Code
SEC(1986)601
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1986/0025
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/04/1986
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/438/86 Objet : Suivi des engagements pris par la Commission en 1985 dans le cadre de la résolution du Parlement Européen pour la décharge 1983, du rapport de la Cour des comptes pour l'exercice 1984 et de différents rapports spéciaux de la Cour des comptes Proposition de M. CHRISTOPHERSEN (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/438/86 Objet : Suivi des engagements pris par la Commission en 1985 dans le cadre de la résolution du Parlement Européen pour la décharge 1983, du rapport de la Cour des comptes pour l'exercice 1984 et de différents rapports spéciaux de la Cour des comptes Proposition de M. CHRISTOPHERSEN (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/438/86 Objet : Suivi des engagements pris par la Commission en 1985 dans le cadre de la résolution du Parlement Européen pour la décharge 1983, du rapport de la Cour des comptes pour l'exercice 1984 et de différents rapports spéciaux de la Cour des comptes Proposition de M. CHRISTOPHERSEN (DEU)

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