Volume 1985/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/01/1985
OJ 766 - Point 7 LISTE DES QUESTIONS ADMINISTRATIVES ET BUDGETAIRES DIVERSES (FRA)

Volume 1985/9004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/03/1985
COMPTE RENDU DE LA 11ème REUNION DU COMITE AD HOC POUR LES QUESTIONS INSTITUTIONNELLES (COMITE DOOGE) LES 13, 14 ET 15 MARS 1985 Préparée par une réunion des assistants pendant toute la journée du vendredi 8 mars, la réunion s'est déroulée le 13.3 de 15h à 23h et le 15.3 de 9h45 à 20h. Le 14.3, de 9h10 à 10h15, le Comité a reçu les représentants des premiers ministres portugais et espagnol. Il s'est ensuite réuni de 11h à 16h30, pour procéder à la toilette des textes déjà adoptés. A cette réunion de rédaction assistaient seuls le Président et un petit nombre de membres, les autres étant représentés par leurs assistants. (FRA)

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