SEC(1979)1646 - OJ 532/3 - Point 11 QUESTIONS BUDGETAIRES (Document de travail des Services de la Commission)
SEC(1979)1646 - OJ 532/3 - Point 11 QUESTIONS BUDGETAIRES (Document de travail des Services de la Commission)
Document date: [1979]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1979/0093
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/10/1979
OJ 532/3 - Point 11 QUESTIONS BUDGETAIRES (Document de travail des Services de la Commission) (FRA)
Volume 1979/9001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/10/1979
OJ 534 - Point 7 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Convergence et questions budgétaires
O.J. 534 - Point 7 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION OBJET : Convergence et questions budgétaires. (FRA)
Volume 1979/9004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/10/1979
OJ 533 - Point 10 CONVERGENCE ET QUESTIONS DUBDGETAIRES (Projet d'un groupe de travail des Services de la Commission) (FRA)
Conditions of Access and Use
French
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