CEUE_SEGE-SEC(1979)0921 SEC(1979)921 - (Document de travail des Services de la Commission) Objet : Espèces marines et d'eau douce faisant l'objet de la politique commune de la pêche contenues dans les annexes du projet de convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage

Document date: [1979]

Identity Statement

Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1979)0921
Complete Reference Code
CEUE_SEGE-01.01.02.13-SEC(1979)0921
Original Record Code
SEC(1979)921
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1979/0049
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/05/1979
(Document de travail des Services de la Commission) Objet : Espèces marines et d'eau douce faisant l'objet de la politique commune de la pêche contenues dans les annexes du projet de convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage. (FRA)

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French

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Reference Code: CM2/1982-00690/001
Original Reference Code: CM2 CEE, CEEA_1982_00690_001
Description Level: Dossier
Dates: 1979 to 1982
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