SEC(1979)921 - (Document de travail des Services de la Commission) Objet : Es... (CEUE

CEUE_SEGE-SEC(1979)0921 SEC(1979)921 - (Document de travail des Services de la Commission) Objet : Espèces marines et d'eau douce faisant l'objet de la politique commune de la pêche contenues dans les annexes du projet de convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage

CEUE_SEGE-SEC(1979)0921 SEC(1979)921 - (Document de travail des Services de la Commission) Objet : Espèces marines et d'eau douce faisant l'objet de la politique commune de la pêche contenues dans les annexes du projet de convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage

Document date: [1979]

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Relations

Identity Statement

Reference Code

CEUE_SEGE-SEC(1979)0921

Original Record Code

SEC(1979)921

Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1979/0049
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/05/1979
(Document de travail des Services de la Commission) Objet : Espèces marines et d'eau douce faisant l'objet de la politique commune de la pêche contenues dans les annexes du projet de convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage. (FRA)

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French

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Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Existence of Copies

Service des Archives historiques de la Commission européenne

Relations Area

Abstract: Document de travail de la Commission; Procédure écrite relative à décision du Conseil concernant l'approbation par la Communauté de la Convention relative à la concervation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage; Proposition de la Commission au Conseil sur les résultats des négociations et proposition de décision du Conseil concernant la conclusion de la convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage; Recommandation de décision du Conseil au ...

Reference Code: CM2/1982-00690/001

Original Reference Code: CM2 CEE, CEEA_1982_00690_001

Description Level: Dossier

Dates: 1979 to 1982