SEC(1979)356 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/197/79 Objet : Prestations mensuelles d'experts nationaux - répartition entre les Services de la Commission Proposition de M. TUGENDHAT

Document date: [1979]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1979)356
Original Reference Code
SEC(1979)356
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1979/0020
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/03/1979
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/197/79 Objet : Prestations mensuelles d'experts nationaux - répartition entre les Services de la Commission Proposition de M. TUGENDHAT (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/197/79 Objet : Prestations mensuelles d'experts nationaux - répartition entre les Services de la Commission Proposition de M. TUGENDHAT (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/197/79 Objet : Prestations mensuelles d'experts nationaux - répartition entre les Services de la Commission Proposition de M. TUGENDHAT (DEU)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/197/79 Objet : Prestations mensuelles d'experts nationaux - répartition entre les Services de la Commission Proposition de M. TUGENDHAT (ITA)

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