SEC(1978)4433 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0990/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 642/78 posée par M. JAHN sur le nouvel accord des ministres de la culture et de l'institution publique des Länder de la République fédérale d'Allemagne sur "l'Europe dans les programmes scolaires" projet établi par M. BRUNNER
SEC(1978)4433 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0990/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 642/78 posée par M. JAHN sur le nouvel accord des ministres de la culture et de l'institution publique des Länder de la République fédérale d'Allemagne sur "l'Europe dans les programmes scolaires" projet établi par M. BRUNNER
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0116
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/11/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0990/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 642/78 posée par M. JAHN sur le nouvel accord des ministres de la culture et de l'institution publique des Länder de la République fédérale d'Allemagne sur "l'Europe dans les programmes scolaires" projet établi par M. BRUNNER. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0990/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 642/78 posée par M. JAHN sur le nouvel accord des ministres de la culture et de l'institution publique des Länder de la République fédérale d'Allemagne sur "l'Europe dans les programmes scolaires" projet établi par M. BRUNNER. (ENG)
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