SEC(1978)20 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0001/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 769/77 posée par M. GLINNE sur le rapport sur l'Emploi du Conseil scientifique pour la politique gouvernementale néerlandaise projet établi par M. VREDELING

Document date: [1978]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)20
Original Reference Code
SEC(1978)20
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1978/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/01/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0001/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 769/77 posée par M. GLINNE sur le rapport sur l'Emploi du Conseil scientifique pour la politique gouvernementale néerlandaise projet établi par M. VREDELING (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0001/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 769/77 posée par M. GLINNE sur le rapport sur l'Emploi du Conseil scientifique pour la politique gouvernementale néerlandaise projet établi par M. VREDELING (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0001/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 769/77 posée par M. GLINNE sur le rapport sur l'Emploi du Conseil scientifique pour la politique gouvernementale néerlandaise projet établi par M. VREDELING (DEU)

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