SEC(1977)4556 - OJ d'une prochaine réunion I. Système de stabilisation des recettes d'exportation institué par la Convention de Lomé : décisions de financement relatives à l'exercice 1976. II. Système de stabilisation des recettes d'exportation institué par la Décision du Conseil relative à l'Association des Pays et Territoires d'Outre-mer à la C.E.E. : rectification d'une décision de financement relative à l'exercice 1976. (Communication de M. CHEYSSON)
SEC(1977)4556 - OJ d'une prochaine réunion I. Système de stabilisation des recettes d'exportation institué par la Convention de Lomé : décisions de financement relatives à l'exercice 1976. II. Système de stabilisation des recettes d'exportation institué par la Décision du Conseil relative à l'Association des Pays et Territoires d'Outre-mer à la C.E.E. : rectification d'une décision de financement relative à l'exercice 1976. (Communication de M. CHEYSSON)
Document date: [1977]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1977/0174
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/12/1977
OJ d'une prochaine réunion I. Système de stabilisation des recettes d'exportation institué par la Convention de Lomé : décisions de financement relatives à l'exercice 1976. II. Système de stabilisation des recettes d'exportation institué par la Décision du Conseil relative à l'Association des Pays et Territoires d'Outre-mer à la C.E.E. : rectification d'une décision de financement relative à l'exercice 1976. (Communication de M. CHEYSSON) (FRA)
Volume 1977/9019
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/12/1977
OJ d'une prochaine réunion I. Système de stabilisation des recettes d'exportation institué par la Convention de Lomé : décisions de financement relatives à l'exercice 1976. II. Système de stabilisation des recettes d'exportation institué par la Décision du Conseil relative à l'Association des Pays et Territoires d'Outre-mer à la C.E.E. : rectification d'une décision de financement relative à l'exercice 1976. (Communication de M. CHEYSSON) (FRA)
OJ d'une prochaine réunion I. Système de stabilisation des recettes d'exportation institué par la Convention de Lomé : décisions de financement relatives à l'exercice 1976. II. Système de stabilisation des recettes d'exportation institué par la Décision du Conseil relative à l'Association des Pays et Territoires d'Outre-mer à la C.E.E. : rectification d'une décision de financement relative à l'exercice 1976. (Communication de M. CHEYSSON) (ENG)
OJ d'une prochaine réunion I. Système de stabilisation des recettes d'exportation institué par la Convention de Lomé : décisions de financement relatives à l'exercice 1976. II. Système de stabilisation des recettes d'exportation institué par la Décision du Conseil relative à l'Association des Pays et Territoires d'Outre-mer à la C.E.E. : rectification d'une décision de financement relative à l'exercice 1976. (Communication de M. CHEYSSON) (DEU)
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