SEC(1977)4060 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0750/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 534/77 posée par M. ALBERS sur les orientations pour la gestion du Fonds social européen durant l'exercice 1977 projet établi par M. VREDELING
SEC(1977)4060 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0750/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 534/77 posée par M. ALBERS sur les orientations pour la gestion du Fonds social européen durant l'exercice 1977 projet établi par M. VREDELING
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0158
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/11/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0750/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 534/77 posée par M. ALBERS sur les orientations pour la gestion du Fonds social européen durant l'exercice 1977 projet établi par M. VREDELING. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0750/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 534/77 posée par M. ALBERS sur les orientations pour la gestion du Fonds social européen durant l'exercice 1977 projet établi par M. VREDELING. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0750/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 534/77 posée par M. ALBERS sur les orientations pour la gestion du Fonds social européen durant l'exercice 1977 projet établi par M. VREDELING. (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German
Electronic File, Textual