SEC(1977)955 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0192/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 915/76 posée par M. JAHN sur l'hydrogénation du charbon projet établi par M. BRUNNER
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Document date: [1977]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)955
Original Reference Code
SEC(1977)955
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1977/0028
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/03/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0192/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 915/76 posée par M. JAHN sur l'hydrogénation du charbon projet établi par M. BRUNNER (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0192/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 915/76 posée par M. JAHN sur l'hydrogénation du charbon projet établi par M. BRUNNER (ENG)
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