SEC(1977)513 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0076/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 845/76 posée par MM. WALTMANS et ALBERS sur les vacances de neige des élèves des écoles européennes projet établi par M. TUGENDHAT
SEC(1977)513 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0076/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 845/76 posée par MM. WALTMANS et ALBERS sur les vacances de neige des élèves des écoles européennes projet établi par M. TUGENDHAT
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0013
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/02/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0076/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 845/76 posée par MM. WALTMANS et ALBERS sur les vacances de neige des élèves des écoles européennes projet établi par M. TUGENDHAT (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0076/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 845/76 posée par MM. WALTMANS et ALBERS sur les vacances de neige des élèves des écoles européennes projet établi par M. TUGENDHAT (ENG)
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