SEC(1975)778 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/442/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 611/74 posée par MM. KATER et MÜLLER sur le réexamen des problèmes de recyclage dans le cadre du programme d'action en matière d'environnement

Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)778
Original Reference Code
SEC(1975)778
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0020
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/02/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/442/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 611/74 posée par MM. KATER et MÜLLER sur le réexamen des problèmes de recyclage dans le cadre du programme d'action en matière d'environnement (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/442/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 611/74 posée par MM. KATER et MÜLLER sur le réexamen des problèmes de recyclage dans le cadre du programme d'action en matière d'environnement (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/442/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 611/74 posée par MM. KATER et MÜLLER sur le réexamen des problèmes de recyclage dans le cadre du programme d'action en matière d'environnement (DEU)

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