SEC(1975)771 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/390/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 648/74 posée par M. VANDEWIELE sur les émanations toxiques de fluor à Bruges
SEC(1975)771 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/390/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 648/74 posée par M. VANDEWIELE sur les émanations toxiques de fluor à Bruges
Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)771
Original Reference Code
SEC(1975)771
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1975/0020
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/02/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/390/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 648/74 posée par M. VANDEWIELE sur les émanations toxiques de fluor à Bruges (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/390/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 648/74 par M. VANDEWIELE sur les émanations toxiques de fluor à Bruges (DEU)
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