SEC(1975)697 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/350/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 583/74 posée par M. JAHN sur la réduction de la teneur en polluants chimiques des produits alimentaires d'origine animale et végétale

Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)697
Original Reference Code
SEC(1975)697
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0016
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/02/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/350/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 583/74 posée par M. JAHN sur la réduction de la teneur en polluants chimiques des produits alimentaires d'origine animale et végétale (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/350/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 583/74 posée par M. JAHN sur la réduction de la teneur en polluants chimiques des produits alimentaires d'origine animale et végétale (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/350/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 583/74 posée par M. JAHN sur la réduction de la teneur en polluants chimiques des produits alimentaires d'origine animale et végétal (DEU)

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