SEC(1975)692 - des questions analogues ont été posées: - au Conseil 0-88/74 - à la Conférence des Ministres des affaires étrangères des Etats membres des Communautés européennes 0-89/74 NOTE A L'ATTENTION DE M. CHEYSSON Objet : question orale no 0-87/74 de la commission politique - avec débat - les auteurs de cette question ont exprimé le voeu, qu'elle soit insérée au nombre des points de l'ordre du jour de la session du mois de mars 1975 sous réserve de l'approbation du Bureau
SEC(1975)692 - des questions analogues ont été posées: - au Conseil 0-88/74 - à la Conférence des Ministres des affaires étrangères des Etats membres des Communautés européennes 0-89/74 NOTE A L'ATTENTION DE M. CHEYSSON Objet : question orale no 0-87/74 de la commission politique - avec débat - les auteurs de cette question ont exprimé le voeu, qu'elle soit insérée au nombre des points de l'ordre du jour de la session du mois de mars 1975 sous réserve de l'approbation du Bureau
Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)692
Original Reference Code
SEC(1975)692
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1975/0016
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/02/1975
des questions analogues ont été posées: - au Conseil 0-88/74 - à la Conférence des Ministres des affaires étrangères des Etats membres des Communautés européennes 0-89/74 NOTE A L'ATTENTION DE M. CHEYSSON Objet : question orale no 0-87/74 de la commission politique - avec débat - les auteurs de cette question ont exprimé le voeu, qu'elle soit insérée au nombre des points de l'ordre du jour de la session du mois de mars 1975 sous réserve de l'approbation du Bureau. (FRA)
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