SEC(1972)3378 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet: Transmission d'un document de travail au Conseil
SEC(1972)3378 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet: Transmission d'un document de travail au Conseil
Document date: [1972]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1972)3378
Original Reference Code
SEC(1972)3378
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1972/0127
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/11/1972
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet: Transmission d'un document de travail au Conseil. (FRA)
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French
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Related Entries
CM2/1975-00643/001
(1972)
Projet de résolution du Conseil à propos d'un programme de réduction des pollutions et nuisances et de sauvegarde du milieu naturel.
Retirée par la Commission le 28.02.1975.
Document de travail établi par la Commission concernant l'analyse comparative des observations présentées par les États membres et adhérants au programme de réduction des pollutions et nuisances et de sauvegarde du milieu naturel; Document de travail établi par la Commission concernant un programme de la CE en matière d'environnement explicitant la proposition
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