Volume 1966/0012
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/04/1966
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/392/66 rev. Objet : Adoption du 9e rapport général dans sa version revisée (FRA)

Volume 1966/0013
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/03/1966
AVANT-PROJET de NEUVIEME RAPPORT GENERAL SUR L'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE (1er avril 1965 - 31 mars 1966) (FRA)

Volume 1966/0014
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/03/1966
VORENTWURF des NEUNTEN GESAMTBERICHTS ÜBER DIE TÄTIGKEIT DER GEMEINSCHAFT (1. April 1965-31. März 1966)
VERMERK FÜR DIE HERREN KABINETTCHEFS Betrifft : Prüfung des Vorentwurfs des Neunten Gesamtberichts über die Tätigkeit der Gemeinschaft (DEU)

Volume 1966/0015
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/04/1966
PROJET de NEUVIEME RAPPORT GENERAL SUR L'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE (1er avril 1965 - 31 mars 1966)
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/392/66 Objet : Neuvième rapport général sur l'activité de la Communauté (FRA)

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