SEC(1966)266 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. HERBST BOBBA PRATE VERLOREN VAN THEMAAT NEIRINCK RABOT RHO HENDUS.. WAGENFUHR Objet : 1. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/66 sur les suites données par les Etats membres aux Recommandations et Avis formulés par la Commission. 2. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/66 sur l'état d'application des Directives du Conseil ainsi que des Décisions et Directives de la Commission
SEC(1966)266 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. HERBST BOBBA PRATE VERLOREN VAN THEMAAT NEIRINCK RABOT RHO HENDUS.. WAGENFUHR Objet : 1. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/66 sur les suites données par les Etats membres aux Recommandations et Avis formulés par la Commission. 2. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/66 sur l'état d'application des Directives du Conseil ainsi que des Décisions et Directives de la Commission
Document date: [1966]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CCEE_SECR-SEC(1966)266
Original Reference Code
SEC(1966)266
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1966/0009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/01/1966
NOTE A L'ATTENTION DE MM. HERBST BOBBA PRATE VERLOREN VAN THEMAAT NEIRINCK RABOT RHO HENDUS.. WAGENFUHR Objet : 1. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/66 sur les suites données par les Etats membres aux Recommandations et Avis formulés par la Commission. 2. Mise à jour du Rapport d'ensemble 1/66 sur l'état d'application des Directives du Conseil ainsi que des Décisions et Directives de la Commission. (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly