1961-7008 CM 007 Trinacria (IT): instruction, phase d'approbation et présentation au CA
1961-7008 CM 007 Trinacria (IT): instruction, phase d'approbation et présentation au CA
Documents from 14 November 1960 to 14 February 1962
Identity Statement
Microfiche, Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
Correspondance entre l'IRFIS et la SPT (Sali Potassici Trinacria) relative au projet et notamment sur les prix des fertilisants et les prévisions des dépenses (note de la SPT du 07 février 1961); demande de financement de la SPT à l'IRFIS et note de cette dernière sur le projet d'agrandissement de la SPT (25 mars 1961).
Lettre de la Banque d'Italie à l'IRFIS communiquant l'autorisation des financements, notamment pour la SPT (22 avril 1961).
Notes de la Direction des études: informations demandées, informations sur la production et la consommation d'engrais en Italie, sur les caractéristiques du projet (mai 1960).
Notes de la Direction des prêts sur le projet (03 juillet 1961); sur les projets présentés par l'IRFIS (12 septembre 1961), état d'instruction des projets Trinacria et Tyndaris au 13 octobre 1961.
Projet de rapport (30 juin 1961) et rapport au CA de la Banque concernant le projet Trinacria (exploitation d'une mine de potasse et production d'engrais à Pasquasia en Sicile) du 30 octobre 1961: proposition du Comité de direction au CA comprenant le résumé du projet, sa conformité à l'article 130 du Traité de Rome, avis de la Commission de la CEE et de la République italienne; trois études jointes concernant l'entreprise, le projet, le financement et la rentabilité.
PV du CA de l'IRFIS du 26 juin 1961. Demande de financement de prêt pour le projet Trinacria, de la part de la Cassa per il Mezzogiorno (17 octobre 1961) à la BEI.
Projet de communiqué de presse (17 novembre 1961) et communiqué relatif aux prêts en Sicile (23 novembre 1961).
Compte rendu de la réunion des représentants de la Cassa et de l'IRFIS concernant les projets Tyndaris et Trinacria (10 et 11 novembre 1961).
Projet de l'accord de garantie relatif au projet Trinacria (11 décembre 1961).
Copie de l'avis de la Commission de la CEE concernant le projet Trinacria (06 février 1962).
Copie de la lettre concernant le régime des valeurs des versements à effectuer dans le cadre du contrat de prêt pour le projet Trincaria (14 février 1962).
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Textual