Correspondance relative à la préparation des sessions des Conseils et de l'acheminement des documents de séance aux participants aux sessions.
Documents dont une note du secrétariat des Conseils et des commentaires sur la nécessité d'une meilleure organisation des travaux des Conseils.
Élaboration d'un rapport du Comité des représentants permanents aux Conseils, portant principalement sur :
- les travaux préparatoires du Comité des représentants permanents,
- la collaboration des représentants permanents avec les représentants des Commissions de la CEE et de la CEEA,
- la procédure pour l'examen des points qui pourraient ne pas donner lieu à débat en session du/des Conseil(s),
- les mesures complémentaires d'ordre technique et administratif, telles que le regroupement des questions inscrites à l'ordre du jour suivant les spécialités et les convenances des ministres et selon la nécessité d'en débattre ou non, la prévision d'un programme de travail à longue échéance, la nécessité de participation aux travaux du Comité des représentants permanents de fonctionnaires des administrations nationales à haut niveau.
Adoption par les Conseils de la CEE et de la CEEA, lors de leur session du 17 au 19 octobre 1960, du rapport du Comité des représentants permanents.
Référence à la décision des Conseils prise lors de leur session du 17 au 19 octobre 1960, prévoyant que les travaux des représentants permanents relatifs à la préparation de la session suivante des Conseils doivent prendre fin 10 jours avant cette session.
Document sur la réorganisation des méthodes de travail du Comité des représentants
permanents, 22 octobre 1960.
Lettre du secrétaire général des Conseils au président du Comité des représentants permanents au sujet de rencontres informelles entre les Commissions de la CEE et
de la CEEA et les représentants permanents, 29 septembre 1960.
Extrait du compte rendu sommaire de la réunion du Comité des représentants permanents du 27 au 30 octobre 1960, concernant la coordination des réunions convoquées dans le cadre de la Commission de la CEE et dans celui du Conseil de la CEEA.
Lettres du président des Conseils aux représentants des gouvernements des autres États membres pour demander que les membres des Conseils donnent des instructions
suffisamment souples à leurs représentants permanents pour leur permettre de traiter toutes les questions y compris celles qui ne devraient pas donner lieu à débat en session des Conseils, 3 novembre 1960.
Modalités de rationalisation des travaux du Comité des représentants permanents et la
détermination de leurs pouvoirs et leurs missions, novembre 1960.
Projets successifs de listes de groupes permanents dont la création pourrait étre envisagée sous l'autorité des représentants permanents.
Adoption par le Comité des représentants permanents, le 1 décembre 1960, de la procédure à suivre pour améliorer la méthode de travail, consistant entre autres, en la transmission directe par le secrétariat général aux groupes de travail des documents destinés aux Conseils.
Extraits de presse relatifs au fonctionnement des Conseils, juin-juillet 1960.

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Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.