Décision concernant l'émission de l'avis sur les lignes directives du mémorandum.
Premier rapport du sous-comité " Progrramme d'action" (Doc. CES 126/63 fin. (introduction).
Extrait du PV de la 38e réunion du CES tenue les 28 et 30/5/1963 (Doc. R/CES 242/63).
Extrait de l'annexe du PV.
Décision du bureau concernant la poursuite des travaux.
Traitement de l'avis (introduction) lors de la 7e réunion du sous-comité "Programme d'action" tenue le 14/5/1963 (Doc. CES 227/63).
Projet d'avis du sous-comité "Prog. d'action" concernant les lignes directrices (introduction).
Extrait du PV de la 28e session du CES tenue les 24 et 25/4/63 (Doc. CES 173/63).
Amendement proposé par Beutler.
Amendement proposé par Breart.
Avis du CES (introduction) (Doc. CES 234/63) (Doc. CES 235/63).
Compte rendu des délibérations du CES (introduction) de la 29e session plénière tenue les 28, 29 et 30/5/63 (Doc. CES 238/63).
Déclaration de Robert Marjolin, vice-président de la COM à l'ouverture des débats du comité relatifs au mémorandum sur la politique énérgetique lors de la 29e session du CES tenue les 28, 29 et 30/5/63.
Publication du JO des CE 29/12/63 N° 189 des avis duCES sur le mémorandum du "Programme d'action" pendant la 2e étape.
Suite publication.

Dutch, French, German, Italian

Textual