Holdings
Closed Until:
1 Jan 2034
Abstract:
Liste des décisions administratives et budgétaires prises par la Commission lors de sa 1679e réunion (16/11). Report on the meeting of the Transport Working Group TWG by D. Megalidis -DG TREN- [D(04)20579] (10/11). Note de F. Lamoureux sur le Dialogue Energie UE /Russie mentionnant notamment la position russe sur la Baltique à l’Organisation maritime internationale OMI (11/11) avec « EU-Russia Energy Dialogue. Fifth Report Progress Report » presented by V. Khristenko, Russian Minister of Energy
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Description Level:
Dossier
Dates:
2004
HAEU Reference Code:
FL-254
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°123
Closed Until:
1 Jan 2034
Abstract:
- Note manuscrite de F. Lamoureux sur le problème institutionnel posé à la Commission par le projet de conclusions du Coreper du 24/06. Note de F. Lamoureux critiquant la note de briefing sur les nouvelles directives Gaz et Electricité utilisée par la vice-présidente L. de Palacio durant sa visite en France (22/06). Notes de F. Lamoureux sur les dispositions de la Constitution concernant l’énergie et Euratom [D(04)11169] (22/06), sur le rattachement des fonds de démantèlement des installations n
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Description Level:
Dossier
Dates:
2004 to 2004
HAEU Reference Code:
FL-351
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°121
Closed Until:
1 Jan 2034
Abstract:
- Note de F. Lamoureux sur les résultats des négociations relatives au survol de la Sibérie [D(2004)8574] (14/05). Annexe : 10th version of the Declaration of intent between the Russian Ministry of Transport and the European Commission on a future global framework for EU / Russia air transport relations (10/05). Notes de F. Lamoureux sur la nomination d’un médiateur à la DG TREN (06/05) avec mission statement du facilitateur (14/05) ainsi que sur les perspectives financières concernant les résea
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Description Level:
Dossier
Dates:
2004 to 2004
HAEU Reference Code:
FL-352
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°121
Closed Until:
1 Jan 2034
Abstract:
- Notes de F. Lamoureux sur le débat relatif aux perspectives financières 2007-2013 [D(04)7765] (30/04), sur la révision des mission statements de la DG TREN (30/04), sur l’étude de faisabilité d’un service ferroviaire à grande vitesse pour le transit par la Lituanie en direction de Kaliningrad [D(04)6113] (01/04) et [D(04)7092] (21/04), sur les projections budgétaires dans le cadre des perspectives financières 2007-2013 [D(04)6939] (21/04), sur la révision du règlement financier RTE [D(04)6112]
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Description Level:
Dossier
Dates:
2004
HAEU Reference Code:
FL-353
Original Reference Code:
BAC 645/2007 n°121
Abstract:
Compte rendu.
Examen, en présence de représentants de la Commission de la CEE, du questionnaire établi en vue de la rédaction d'un ou plusieurs documents de travail concernant les problèmes liés à la stabilisation des marchés mondiaux des produits de base.
PE0-18554
PE0.AP-PV.GTPB_1964-18554
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//GTPB-19650526
PE0.AP-PV.GTPB.1964-18554
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18554
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//GTPB-19650526
Abstract:
CEUE_DECO-520
CEUE_DECO.07-520
CEUE-DECO-BAC-25-1980-359
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1973
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-520
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-359
Abstract:
Compte rendu.
Examen, en présence de représentants de la Commission de la CEE, du projet de document de travail de Kapteyn sur le problème de la stabilisation des marchés mondiaux des matières premières.
PE0-18555
PE0.AP-PV.GTPB_1964-18555
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//GTPB-19660128
PE0.AP-PV.GTPB.1964-18555
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18555
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//GTPB-19660128
Abstract:
Compte rendu.
Examen du document de travail destiné aux commissions compétentes sur le problème de la stabilisation des marchés des produits de base (rédacteur : Kapteyn).
PE0-18556
PE0.AP-PV.GTPB_1964-18556
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//GTPB-19660302
PE0.AP-PV.GTPB.1964-18556
Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18556
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//GTPB-19660302
Abstract:
Procès-verbal de la réunion. Election et installation du président (Blaisse) et des vices-présidents (Kriedemann et Mauk).
Echange de vues sur les travaux futurs de la commission.
Liste des membres de la commission.
PE0-18541
PE0.AP-PV.RELA_1961-18541
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//RELA-19650322
PE0.AP-PV.RELA.1961-18541
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18541
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//RELA-19650322
Title:
Réunion du 30 avril 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues sur l'opportunité d'émettre un avis, à l'intention de la commission du marché intérieur, sur la proposition de la Commission d'Euratom tendant à modifier les dispositions du Titre II chapitre VI du traité instituant la CEEA (approvisionnement).
Examen, en présence de représentants de la Commission de la CEE, et adoption d'un projet d'avis sur une proposition de la Commission de la CEE concernant un règlement portant dispositions complémentaires pour
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Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18542
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//RELA-19650430
Title:
Réunion du 31 mai 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues avec Achenbach, rapporteur du Parlement européen pour la réunion jointe des membres du Parlement européen et des membres de l'Assemblée consultative du Conseil de l'Europe sur le thème "Les relations commerciales entre l'Est et l'Ouest".
Examen, en présence de la Commission de la CEE, et adoption du projet d'avis sur la proposition de la Commission de la CEE relative à un règlement portant établissement d'une organisation commune des marchés des mati
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Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18543
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//RELA-19650531
Title:
Réunion du 14 juin 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen et adoption du projet de rapport élaboré par Kapteyn sur l'accord relatif aux échanges commerciaux et à la coopération technique entre la CEE et les Etats membres, d'une part, et la République libanaise, d'autre part.
Examen et adoption du projet d'avis élaboré par Kriedemann sur une proposition de la Commission de la CEE relative à un règlement portant établissement d'une organisation commune des marchés des matières grasses.
Adoption du projet d'avis de Kri
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Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18544
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//RELA-19650614
Title:
Réunion du 25 juin 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues, en présence de la Commission d'Euratom, sur les parties du VIIIe Rapport général d'activité de la Communauté européenne de l'énergie atomique qui relèvent de la compétence de la Commission ; rapporteur : La Malène.
PE0-18545
PE0.AP-PV.RELA_1961-18545
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//RELA-19650625
PE0.AP-PV.RELA.1961-18545
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18545
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//RELA-19650625
Title:
Réunion du 12 juillet 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen et adoption d'un projet d'avis élaboré par La Malène sur les parties du VIIIe Rapport général d'Euratom qui relèvent de la compétence de la commission, en présence de représentants de la Commission d'Euratom.
Examen et adoption du projet d'avis élaboré par Klinker sur les parties du VIIIe Rapport général de la CEE qui relèvent de la compétence de la commission, en présence de représentants de la Commission de la CEE.
PE0-18546
PE0.AP-PV.RELA_1961-18546
EU.
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Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18546
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//RELA-19650712
Title:
Réunion du 23 septembre 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen et adoption du projet de rapport de Blaisse, président, sur la proposition de la Commission de la CEE concernant un règlement du Conseil relatif à la défense contre les pratiques de dumping, primes ou subventions de la part de pays non membres de la CEE.
Examen et adoption du projet d'avis élaboré par Bading à l'intention de la commission de l'agriculture sur la proposition de la Commission de la CEE concernant un règlement relatif aux mesures à prendre en ca
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Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18547
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//RELA-19650923
Title:
Réunion du 19 octobre 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen des avis de Blondelle au nom de la commission de l'agriculture et de Breyne au nom de la commission du marché intérieur sur la proposition de règlement de la Commission de la CEE au Conseil relatif à la défense contre les pratiques de dumping, primes ou subventions de la part des pays non membres de la CEE.
PE0-18549
PE0.AP-PV.RELA_1961-18549
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//RELA-19651019
PE0.AP-PV.RELA.1961-18549
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18549
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//RELA-19651019
Abstract:
CCEE_DEOM-462
CCEE_DEOM.14-462
CCEE-DEOM-BAC-25-1980-36
Description Level:
Dossier
Dates:
1967 to 1967
HAEU Reference Code:
CCEE_DEOM-462
Original Reference Code:
CCEE-DEOM-BAC-25-1980-36
Title:
Réunion du 3 novembre 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen et adoption du rapport intérimaire de Moro sur les relations commerciales entre la CEE et l'Inde.
Examen et adoption du projet d'avis rédigé par Kapteyn concernant la Recommandation adoptée en date du 16 juillet à Berlin par la commission parlementaire mixte CEE-Grèce sur le 2e Rapport annuel du Conseil d'Association CEE-Grèce.
Copie de la lettre de Leemans à Blaisse au sujet du mandat relatif au rapport sur les relations commerciales entre la CEE et l'Inde.
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Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18550
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//RELA-19651103
Title:
Réunion du 22 novembre 1965
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Examen et adoption de l'avis de Kriedemann, rédacteur sur la proposition de la Commission de la CEE au Conseil relative à une directive modifiant la Directive du Conseil du 5 novembre 1963 relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les agents conservateurs pouvant être employés par les denrées destinées à l'alimentation humaine.
PE0-18551
PE0.AP-PV.RELA_1961-18551
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//RELA-19651122
PE0.AP-PV.RELA.1961-18551
Description Level:
Dossier
Dates:
1965 to 1965
HAEU Reference Code:
PE0-18551
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//RELA-19651122
Title:
Réunion du 10 janvier 1966
Abstract:
Procès-verbal de la réunion.
Echange de vues avec le représentant de la Commission de la CEE sur les problèmes liés à l'abolition des droits de douane entre les Etats membres, les problèmes liés à la l'introduction progressive du tarif douanier commun, les problèmes liés aux négociations multilatérales dans le cadre du GATT (Kennedy Round).
Adoption d'un avis destiné à la commission de l'agriculture concernant un projet de règlement n°23 portant établissement graduel d'une organisation commune
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Description Level:
Dossier
Dates:
1966 to 1966
HAEU Reference Code:
PE0-18552
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.RELA.1961.PV//RELA-19660110
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