SI(1992)83 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1508ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) Bruxelles, le 13 février 1992 - Divers : = Lux : présence des Représentants Permanents aux sessions du conseil en cadre restreint et aux séances du Parlement européen
SI(1992)83 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1508ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) Bruxelles, le 13 février 1992 - Divers : = Lux : présence des Représentants Permanents aux sessions du conseil en cadre restreint et aux séances du Parlement européen
Document date: [1992]
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CEUE_SEGE-SI(1992)83
Original Reference Code
SI(1992)83
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Brouet, Agnes
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Volume 1992/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/02/1992
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1508ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) Bruxelles, le 13 février 1992 - Divers : = Lux : présence des Représentants Permanents aux sessions du conseil en cadre restreint et aux séances du Parlement européen (FRA)
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