Collège Jean Monnet
Documents from [1940] to [1956]Identity Statement
236 dossiers
Paper
Brouet, Agnes
Context
Le premier collège de la Haute Autorité présidé par Jean Monnet entre en fonction le 10 août 1952. Le belge Albert Louis Léon Coppé et l'allemand Franz Etzel furent élus vice-présidents. Le collège distribua les compétences parmi les commissaires, formant des groupes par secteurs. Chaque secteur avait un Président et des membres. Chaque commissaire pouvait diriger un secteur et en même temps être membre d'un autre. Coppé devint président de la politique à long terme et entra dans le groupe Marchés ententes transports et Presse information. Etzel assuma la présidence du secteur Marché ententes et concentrations et devint membre du groupe Problèmes sociaux et Presse information. Le français Léon Daum assuma la charge de Finances investissements et production, du Groupe d'instructions et entra dans les groupes Politique à long terme et Marché ententes transports et Presse information. Le belge Paul Finet assuma la direction du groupe des Problèmes sociaux et de la Commission administrative. Le néerlandais Dirk Spierenburg assuma la présidence du groupe Relations extérieures et puis entra dans les secteurs Marché ententes et concentrations. L'italien Enzo Giacchero devint président du groupe Presse information et membre des groupes Politique à long terme, Finances investissements et production, Problèmes sociaux, Relations extérieures et de la Commission administrative. L'allemand Heinz Potthoff devint membre des groupes Politique à long terme, Finances investissements et production, Commission administrative et Groupe d'instructions. Le luxembourgeois Albert Wehrer devint membre des groupes Finances investissements et production, Problèmes sociaux, Relations extérieures, Commission administrative et Groupe d'instructions. Le collège Monnet termina son mandat le 10 juin 1955.
Content and Structure
Les archives de la Commission européenne sont organisées en groupes de fonds, fonds et sous-fonds, chacun possédant un code de référence sous forme d’acronymes. Ces acronymes sont mentionnés dans la section Identification : Original Reference Code des niveaux de description correspondants. Pour ce fonds, CECA_MONN identifie le groupe de fonds de la Commission européenne de la Haute Autorité à partir de 1952, « CECA », dont fait partie le fonds du collège Monnet. MONN est le code du fonds Collège. Parallèlement, les AHUE, par soucis de cohérence et de facilité, utilisent une cotation simplifiée propre aux AHUE présente dans la section Identification HAEU Reference Code.
Conditions of Access and Use
Les archives sont ouvertes au public 30 ans après leur création, conformément au Règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983 concernant l’ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique européenne et de la Communauté européenne de l’énergie atomique (JO (Journal officiel) L 43 du 15.2.1983, p. 1) modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2015/496 du Conseil du 17 mars 2015 (JO L79 du 25. 3.2015, p. 1).
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