Collège Jean Monnet
Documents from [1940] to [1956]Identity Statement
245 dossiers
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Les archives de la Commission européenne sont organisées en groupes de fonds, fonds et sous-fonds, chacun possédant un code de référence sous forme d’acronymes. Ces acronymes sont mentionnés dans la section Identification : Original Reference Code des niveaux de description correspondants. Pour ce fonds, CECA_MONN identifie le groupe de fonds de la Commission européenne de la Haute Autorité à partir de 1952, « CECA », dont fait partie le fonds du collège Monnet. MONN est le code du fonds Collège. Parallèlement, les AHUE, par soucis de cohérence et de facilité, utilisent une cotation simplifiée propre aux AHUE présente dans la section Identification HAEU Reference Code.
Conditions of Access and Use
Les archives sont ouvertes au public 30 ans après leur création, conformément au Règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983 concernant l’ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique européenne et de la Communauté européenne de l’énergie atomique (JO (Journal officiel) L 43 du 15.2.1983, p. 1) modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2015/496 du Conseil du 17 mars 2015 (JO L79 du 25. 3.2015, p. 1).
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