Volume 1992/0041
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/05/1992
OJ 1105, 13/5/92 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENVIRONNEMENT/ENERGIE (mesures non fiscales) : - Programme SAVE - Programme ALTENER (COM(92) 180/3
SEC(92) 862
COM(92) 182/3
SEC(92) 743
SEC(92) 770
SEC(92) 799 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 5 mai 1992. (FRA)

Volume 1992/9008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/05/1992
OJ 1105 - 13 mai 1992 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENVIRONNEMENT : I. CO2 - Communication "chapeau" II. Mise au point définitive du document fiscal (COM(92) 158/2
SEC(92) 830
SEC(92) 854/3
SEC(92) 958) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 8 mai 1992. (FRA)

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