Proposition de programme pluriannuel de recherche du centre commun de recherche
1977-1980 (COM(76) 171 final + final 2)
Proposition de programme pluriannuel de recherche du centre commun de recherche
1977-1980 (COM(76) 171 final + final 2)
Documents from 12 September 1976 to 08 August 1977
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HAEU Reference Code
CES-7098
Original Reference Code
CES/1976 – 20.53 – 02
Physical Medium
Microfiche, Paper
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Avis de la section (CES 690/76 fin); note d'information (CES 612/76 fin); avis du CES (CES 914/76); compte
rendu des délibérations du CES (CES 931/76); publication de l'avis du CES au JO C 278 du 24/11/1976;
documents du PE; publication de la décision du Conseil au JO L 200 du 08/08/1977.
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Dutch, English, French, German, Italian
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Related Entries
CEUE_SEGE-COM(1976)0171
(1976)
COM(1976)171 - PROPOSITION DE PROGRAMME PLURIANNUEL DE RECHERCHE DU CENTRE COMMUN DE RECHERCHE 1977-1980 (présentée par la Commission au Conseil)
Volume 1976/0051
Date indicative : 05/05/1976
PROPOSITION DE PROGRAMME PLURIANNUEL DE RECHERCHE DU CENTRE COMMUN DE RECHERCHE 1977-1980 (présentée par la Commission au Conseil) (FRA)
PROPOSAL FOR A MULTIANNUAL RESEARCH PROGRAMME OF THE JOINT RESEARCH CENTRE 1977 - 1980 (Submitted by the Commission to the Council) (ENG)
VORSCHLAG EINER MEHRJAHRESFORSCHUNGSPROGRAMM DER GEMEINSAMEN FORSCHUNGSSTELLE 1977 - 1980 (von der Kommission dem Rat vorgelegt) (DEU)
VOORSTEL VAN EEN MEERJARENPROGRAMMA VOOR OND
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28 Harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route
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31 armonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route
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33 Etiquetage et la présentation des denrées alimentaires destinées au consommateur final et publicité
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36 Assistance mutuelle des autorités compétentes des Etats membres dans le domaine des impôts directs
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46 La politique de la Communauté concernant les relations entre les pays industrialisés et les pays en voie de développement
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48 Convention pour la protection de la Mer Méditerranée contre la pollution par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs
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52 Mutations industrielles et emploi – Bilan de la politique industrielle communautaire et perspectives
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55 Montant de l'aide aux producteurs au titre de la récolte 1975 et mesures spéciales en vue de la stabilisation du marché dans le secteur du houblon
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59 Impôts autres que les taxes sur le chiffre d'affaires frappant la consommation des tabacs manufacturés
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63 Programme d'action 1977-1980 en vue de l'établissement progressif de l'équilibre sur le marché laitier
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64 Régime de primes de non-commercialisation du lait et des produits laitiers et de conversion de troupeaux bovins à orientation laitière
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67 Programme pluriannuel de la Communauté pour les années 1977/1980 dans le domaine de l'enseignement et de la formation scientifique et technique
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75 Interdiction de mise sur le marché et d'utilisation des produits phytopharmaceutiques contenant certaines substances actives
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77 Opérations faisant partie du système de financement par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
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