Proposition de programme pluriannuel de recherche du centre commun de recherche
1977-1980 (COM(76) 171 final + final 2)
Proposition de programme pluriannuel de recherche du centre commun de recherche
1977-1980 (COM(76) 171 final + final 2)
Documents from 13 May 1976 to 12 September 1976
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Relations
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CES-7097
Original Reference Code
CES/1976 – 20.53 – 01
Physical Medium
Microfiche, Paper
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Demande d'avis (COM(76) 171 final); corrigendum (COM(76) 171 final/3); note d'information (CES 612/76);
saisine de la section de l'énergie et des affaires nucléaires; projet d'avis de la section (CES 690/76); rapport de la
section (CES 847/76 fin).
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Dutch, English, French, German, Italian
Type of Archival Materials
Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Relations Area
Related Entries
CEUE_SEGE-COM(1976)0171
(1976)
COM(1976)171 - PROPOSITION DE PROGRAMME PLURIANNUEL DE RECHERCHE DU CENTRE COMMUN DE RECHERCHE 1977-1980 (présentée par la Commission au Conseil)
Volume 1976/0051
Date indicative : 05/05/1976
PROPOSITION DE PROGRAMME PLURIANNUEL DE RECHERCHE DU CENTRE COMMUN DE RECHERCHE 1977-1980 (présentée par la Commission au Conseil) (FRA)
PROPOSAL FOR A MULTIANNUAL RESEARCH PROGRAMME OF THE JOINT RESEARCH CENTRE 1977 - 1980 (Submitted by the Commission to the Council) (ENG)
VORSCHLAG EINER MEHRJAHRESFORSCHUNGSPROGRAMM DER GEMEINSAMEN FORSCHUNGSSTELLE 1977 - 1980 (von der Kommission dem Rat vorgelegt) (DEU)
VOORSTEL VAN EEN MEERJARENPROGRAMMA VOOR OND
...
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
28 Harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route
-
-
-
31 armonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route
-
-
33 Etiquetage et la présentation des denrées alimentaires destinées au consommateur final et publicité
-
-
-
36 Assistance mutuelle des autorités compétentes des Etats membres dans le domaine des impôts directs
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
46 La politique de la Communauté concernant les relations entre les pays industrialisés et les pays en voie de développement
-
-
48 Convention pour la protection de la Mer Méditerranée contre la pollution par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs
-
-
-
-
52 Mutations industrielles et emploi – Bilan de la politique industrielle communautaire et perspectives
-
-
-
-
55 Montant de l'aide aux producteurs au titre de la récolte 1975 et mesures spéciales en vue de la stabilisation du marché dans le secteur du houblon
-
-
-
-
59 Impôts autres que les taxes sur le chiffre d'affaires frappant la consommation des tabacs manufacturés
-
-
-
-
63 Programme d'action 1977-1980 en vue de l'établissement progressif de l'équilibre sur le marché laitier
-
64 Régime de primes de non-commercialisation du lait et des produits laitiers et de conversion de troupeaux bovins à orientation laitière
-
-
-
67 Programme pluriannuel de la Communauté pour les années 1977/1980 dans le domaine de l'enseignement et de la formation scientifique et technique
-
-
-
-
-
-
-
-
75 Interdiction de mise sur le marché et d'utilisation des produits phytopharmaceutiques contenant certaines substances actives
-
-
77 Opérations faisant partie du système de financement par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-