SP(1983)982 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0353/83 OBJET : Adoption de projet de réponse à la question écrite n° 2061/82 posée par MME THEOBALD-PAOLI sur la construction de la plus grande usine marémotrice du monde en U.R.S.S. - Comparaison avec le modèle français en service. projet établi par M. DAVIGNON

Document date: [1983]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1983)982
Original Reference Code
SP(1983)982
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1983/0007
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/03/1983
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0353/83 OBJET : Adoption de projet de réponse à la question écrite n° 2061/82 posée par MME THEOBALD-PAOLI sur la construction de la plus grande usine marémotrice du monde en U.R.S.S. - Comparaison avec le modèle français en service. projet établi par M. DAVIGNON (FRA)

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