SP(1981)15 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E.0003/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1485/80 posée par M. PRINCE sur les comités ou organes dans lesquels des représentants du Conseil ou des gouvernements nationaux rencontrent des représentants de la Commission projet établi par M. THORN
SP(1981)15 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E.0003/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1485/80 posée par M. PRINCE sur les comités ou organes dans lesquels des représentants du Conseil ou des gouvernements nationaux rencontrent des représentants de la Commission projet établi par M. THORN
Document date: [1981]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1981)0015
Original Reference Code
SP(1981)15
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1981/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/01/1981
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E.0003/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1485/80 posée par M. PRINCE sur les comités ou organes dans lesquels des représentants du Conseil ou des gouvernements nationaux rencontrent des représentants de la Commission projet établi par M. THORN (FRA)
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