SI(1978)957 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 921ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints du 22 novembre 1978. - Directives en matière d'élimination des entraves techniques a) Matériels et engins de chantier [COM(74) 2195] b) Appareils utilisant des combustibles gazeux [COM(74)2179/1] c) Appareils de levage ou de manutention gazeux [COM(75) 336] d) Appareils de production instantanée d'eau chaude utilisant des combustibles gazeux [COM(74) 2179/2] e) Niveau sonore des matériels et engins de chantier [COM(74)2194] - Réception CEE des véhicules à moteur
SI(1978)957 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 921ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints du 22 novembre 1978. - Directives en matière d'élimination des entraves techniques a) Matériels et engins de chantier [COM(74) 2195] b) Appareils utilisant des combustibles gazeux [COM(74)2179/1] c) Appareils de levage ou de manutention gazeux [COM(75) 336] d) Appareils de production instantanée d'eau chaude utilisant des combustibles gazeux [COM(74) 2179/2] e) Niveau sonore des matériels et engins de chantier [COM(74)2194] - Réception CEE des véhicules à moteur
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/11/1978
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 921ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints du 22 novembre 1978. - Directives en matière d'élimination des entraves techniques a) Matériels et engins de chantier [COM(74) 2195] b) Appareils utilisant des combustibles gazeux [COM(74)2179/1] c) Appareils de levage ou de manutention gazeux [COM(75) 336] d) Appareils de production instantanée d'eau chaude utilisant des combustibles gazeux [COM(74) 2179/2] e) Niveau sonore des matériels et engins de chantier [COM(74)2194] - Réception CEE des véhicules à moteur. (FRA)
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French