Projet de rapport de la section spécialisée pour l'Agriculture, rapporteur : Seibel (Doc. R/CES 232/65).
Projet d'avis de la section spécialisée pour l'Agriculture (Doc. R/CES 237/65).
Traitement de l'avis lors de la 60e réunion de la section spécialisée pour l'Agriculture, tenue les 15 et 16 juillet 1965.
Procès-verbal (Doc. CES 305/65).
Avis de la section spécialisée pour l'Agriculture (Doc. CES237/65 fin).
Amendement proposé par von Manteuffel à l'avis de la section spécialisée pour l'Agriculture (Doc. CES 237/65 fin. ann. 1).
Rapport de la section spécialisée pour l'Agriculture. rapporteur :Seibel (Doc. CES232/65 fin).
Résultat du vote.
48e session plénière des 29/30 septembre 1965.
Avis du CES + annexe (Doc. CES361/65 annexe).
Compte rendu des délibérations du CES (Doc. CES 368/65)
Documentation du PE (Avis, rapport, résolution, divers).
Parlement européen, document de séance, 1965-1966, 5 octobre 1965, document 87, rapport fait au nom de la commission de l'Agriculture aur la proposition de la Commission de la CEE au Conseil (doc. 30) relative à une directive concernant les dispositions contre l'introduction dans les Etats membres d'organismes nuisibles aux végétaux (rapporteur : Bading).
Extrait du JO des Communautés européennes du 9 novembre 1965, n°187 et du 23 février 1965, n° C150.
Publication de la directive du Conseil, du 21 décembre 1976, du JO n° L26 du 31 janvier 1977.
Proposition d'une directive du Conseil modifiant la Directive 77/93/CEE concernant les mesures de protection contre l'introduction dans les Etats membres d'organismes nuisibles aux végétaux ou produits végétaux (Doc. COM(79) 452 final) et ses annexes (doc. COM(83) 119 final).

Dutch, French, German, Italian

Textual