CES-1613
Propositions d'une directive du Conseil concernant les dispositions contre l'introduction dans les Etats membres d'organismes nuisibles aux végétaux
CES-1613
Propositions d'une directive du Conseil concernant les dispositions contre l'introduction dans les Etats membres d'organismes nuisibles aux végétaux
Document date: [1965]
Identity Statement
Microfiche, Paper
Meyer, Ruth
Content and Structure
Demande d'avis et saisine de la section spécialisée pour l'Agriculture à titre principal.
Correspondance.
Proposition d'une directive du Conseil concernant les dispositions contre l'introduction dans les Etats membres d'organismes nuisibles aux végétaux présentée par la Commission au Conseil (Doc. IV/COM(65)87 final).
Désignation du rapporteur (Seibel) et des co-rapporteurs (Van Greunsven, Halle et Quintieri).
Note introductive sur la "Proposition d'une directive du Conseil concernant les dispositions contre l'introduction dans les Etats membres d'organismes nuisibles aux végétaux" (Doc. CES180/65).
Avant projet de rapport de la section spécialisée pour l'Agriculture.
Avant-projet de rapport de la section spécialisée pour l'Agriculture sur la "Proposition d'une directive du Conseil concernant les dispositions contre l'introduction dans les Etats membres d'organismes nuisibles aux végétaux" (Doc. R/CES 237/65).
Désignation conseiller technique-expert.
Correspondance.
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Textual
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