Avant-projet d'avis du groupe de travail "Programme indicatif nucléaire révisé".
Correspondance.
Modifications proposées par Kley à l'avant projet d'avis de la section spécialisée nucléaire (Doc. R/CES 470/65 rév. mod. 1).
Traitement de l'avis lors de la 5e réunion du groupe de travail "Programme indicatif nucléaire" des 2 sections spécialisées nucléaires pour les problèmes économiques et pour les problèmes sociaux, sanitaires et de l'enseignement tenue le 12 janvier 1966, à Strasbourg, salle B, 501, 5e étage (Doc. R/CES 13/66).
Projet d'avis de la section spécialisée nucléaire économique.
Projet d'avis de le section spécialisée nucléaire pour les problèmes économiques sur le "Premier programme indicatif de la Communauté européenne de l'énergie atomique" (Doc. CES 470/65).
Transmission à titre d'information d'un document de la CEEA (DG Industrie et Economie) sur les "Accidents nucléaires dans les réacteurs" (Doc. EUR/C/542/65).
Communauté européenne de l'énergie atomique - Euratom - La Commission - Direction générale Industrie et Economie, accidents nucléaires dans les réacteurs (Doc. EUR/C/542/66).
Traitement de l'avis lors de la réunion commune de la section nucléaire pour les problèmes économiques (11e réunion) et de la section nucléaire pour les problèmes sociaux, sanitaires et de l'enseignement (11e réunion) tenue le 2 février 1966 (Doc. CES 38/66).
Avis de la section spécialisée nucléaire pour les problèmes économiques.
Amendements proposés par Giunti à l'avis de la section spécialisée nucléaire (Doc. CES 470 fin Am. 1).
Amendements proposés par Celen, Major, Badau, Beermann, ter Heide, Merli Brandini, à l'avis (Doc. CES 470 fin Am. 2).

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Textual