Section spécialisée pour l'Agriculture (réunion des 5 et 6 octobre 1964 rapportée aux 14 et 15 octobre 1964).

Documents from [09/1964] to [10/1964]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CES-1089
Original Reference Code
CES/VOL06-07-119
Physical Medium

Microfiche, Paper

Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg

Content and Structure

Abstract

Généralités.
Correspondance.
Extrait du PV de la 48e réunion du Bureau du CES du 23 septembre 1964 (Doc. R/CES 276/64).
Ordre du jour.
Correspondance.
Projet d'ordre du jour (Doc. CES 222/64).
Réunion rapportée aux 14 et 15 octobre 1964 à Rome.
Correspondance.
Extrait du PV de la 48e réunion du Bureau du CES du 23 septembre 1964 (Doc. R/CES 276/64).
Ordre du jour révisé.
Correspondance.
Projet d'ordre du jour de la 52e réunion de la section spécialisée pour l'Agriculture, devant avoir lieu, à Rome au siège du Conseil national de l'Economie et du Travail (Consiglio nazionale dell'Economia e del Lavoro), Villa Lubin, les 14 et 15 octobre 1964.
Extraits du PV de la 53e réunion de la section spécialisée pour l'Agriculture du 27 octobre 1964 (Doc. CES 308/64).
Procès-verbal.
Extrait du PV de la 53e réunion de la section spécialisée pour l'Agriculture du 27 octobre 1964 (Doc. CES 308/64).
Correspondance.
Procès-verbal de la 52e réunion de la section spécialisée pour l'Agriculture, tenue à Rome, les 14 et 15 octobre 1964 (Doc. CES 286/64).
Annexe au procès-verbal. Introduction de Landgrebe-Wolff, rapporteur, sur la "Proposition d'une directive du Conseil relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les agents antioxygènes pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine".
Annexe au procès-verbal de la 52e réunion de la section spécialisée pour l'Agriculture, tenue à Rome, les 14 et 15 octobre 1964 (Doc. CES 286/64 annexe 1).

Conditions of Access and Use

Languages

Dutch, French, German, Italian

Type of Archival Materials

Textual

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